Conseil juridique #5

Ce jeudi 19 octobre, Me Anna Sussarova et Charles Tavolieri évoquaient la calomnie dans la chronique juridique d'UpRadio.

"Libre à vous", la chronique juridique d'UpRadio a été imaginée dans le but de vous éclairer sur certains points de la législation parfois un peu obscurs, ou d'actualité ; cette semaine, Me Anna Sussarova et Charles Tavolieri ont évoqué la calomnie.

Il arrive que des personnes se disputent en public et/ou sur les réseaux sociaux. Certains de ces faits sont punissables par la loi, mais il faut bien distinguer une discussion musclée et des faits punissables.

Avant tout, il faut noter que l'on parlera d'une infraction pénale lorsque les propos ont été tenus en public ; une discussion privée n'est donc pas pénalement répréhensible. En ce qui concerne les réseaux sociaux, ils sont accessibles à un grand nombre de personnes et donc considérés comme publiques ; faites donc attention si il vous prend soudainement l'envie de salir une personnalité que vous n'aimez pas sur Facebook...

Enfin, pour parler de calomnie, Il faut qu’il y ait eu une atteinte à l’honneur et cela s’apprécie par rapport au sentiment général et non pas par rapport au vécu personnel de la victime. Il faut aussi une intention de nuire à l’autre, des purs dérapages verbaux ou des banales grossièretés ne sont donc pas pénalement punissables.
Notez que l’injure est une infraction pénale, l’insulte pas. L’injure n’existe que par écrits, images et gestes. Donc, un texte offensant publié sur Facebook est une injure. Par contre, des petites insultes simplement criées à l’encontre de quelqu’un ne sont pas des injures.

Attention, les insultes que vous faites à un personnage public, comme un magistrat ou un policier, sont pénalement répréhensibles.

Bref, il nous reste une seule chose à vous conseiller : restez polis ;-).